Permis de construire n° 04306223P0009 à Chaspuzac pour 139 m² de logement, 36 Route De Langeac Les Ternes
Territoire
Haute-Loire (43)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 24 janvier 2024
Dossier PC n° 04306223P0009
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 24 janvier 2024 à Chaspuzac (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 04306223P0009 porte sur un projet situé 36 Route De Langeac Les Ternes.
L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 139 m² de surface de plancher sur un terrain de 7 606 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont A912, A915. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est plus long que le délai médian observé en Haute-Loire pour les dossiers déposés en 2023 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 180 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chaspuzac.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 04/06/2025. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
24 janvier 2024
Ouverture de chantier (DOC)
04/03/2024
Achèvement (DAACT)
04/06/2025
Délai autorisation - chantier
un peu plus d'un mois
Durée du chantier
1 an 3 mois
Délai total
1 an 4 mois
Localisation du projet à Chaspuzac
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Ternes
Territoires administratifs
- Commune
- Chaspuzac Code postal 43320 Identifiant INSEE 43062
- Département
- Haute-Loire (43)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 139 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 139 m² | 139 m² |
| Total | 0 m² | 139 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 139 m² | 139 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHASPUZAC (43320)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04306223P0009 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 43062 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 24 janvier 2024 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |