Permis de construire Logement N° 04305821Y0002

Permis de construire n° 04305821Y0002 à La Chapelle-d'Aurec pour 126 m² de logement, Les Listes

Territoire

Haute-Loire (43)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 3 mars 2021

Dossier PC n° 04305821Y0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04305821Y0002 a été délivré le 3 mars 2021 à La Chapelle-d'Aurec (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Les Listes.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 126 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 491 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AC47. Ce dossier est l'un des 132 permis de construire et déclarations préalables référencés à La Chapelle-d'Aurec.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

03/03/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 491 m²

Surface créée

126 m²

Variation nette

+126 m²

Surface totale après

126 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 06/03/2022. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

3 mars 2021

Ouverture de chantier (DOC)

06/03/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an

Dépôt
06/03/2022
Autorisation
03/03/2021
3
Chantier (DOC)
06/03/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à La Chapelle-d'Aurec

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AC47

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Listes

Territoires administratifs

Commune
La Chapelle-d'Aurec Code postal 43120 Identifiant INSEE 43058
Département
Haute-Loire (43)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 126 m² 0 m² 0 m² 0 m² 126 m² 126 m²
Total 0 m² 126 m² 0 m² 0 m² 0 m² 126 m² 126 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-PAL-DE-MONS (43620)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04305821Y0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 43058 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 3 mars 2021
Date de dépôt 06/03/2022
Dernière mise à jour (DPC) 09/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 126 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 491 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Les Listes, à La Chapelle-d'Aurec (43120).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 3 mars 2021, ouverture de chantier le 6 mars 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04305821Y0002, déposé en mairie de La Chapelle-d'Aurec.

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