Permis de construire à La Chapelle-d'Aurec pour 3 010 m² de locaux - Montusclat
Territoire
Haute-Loire (43)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 29 juillet 2016
Dossier PC n° 04305816Y0005
Demandeur
ACCESSOIRES TUBES CHAUDRONNES AULAGNER
Cette page présente le permis de construire n° 04305816Y0005, délivré le 29 juillet 2016 à La Chapelle-d'Aurec (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Montusclat, La Chapelle-d'Aurec (43120). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par ACCESSOIRES TUBES CHAUDRONNES AULAGNER. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 3 010 m² de surface de plancher sur un terrain de 13 039 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 3 010 m² en industrie. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont A01564, A01213, A01212.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 11/02/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
29 juillet 2016
Ouverture de chantier (DOC)
11/02/2017
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
6 mois 13 jours
Localisation du projet à La Chapelle-d'Aurec
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- La Chapelle-d'Aurec Code postal 43120 Identifiant INSEE 43058
- Département
- Haute-Loire (43)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Code 6 |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 3 010 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 3 010 m² | 3 010 m² |
| Total | 0 m² | 3 010 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 3 010 m² | 3 010 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Industrie | 0 m² | 3 010 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 3 010 m² | 3 010 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
ACCESSOIRES TUBES CHAUDRONNES AULAGNER
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 349313205
- SIRET
- 34931320500016
- Code APE (NAF)
- 25.11Z - Fabrication de structures métalliques et de parties de structures
- Localisation
- FRAISSES (42490)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04305816Y0005 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 43058 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 29 juillet 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2017-02 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |