Permis de construire Locaux N° 04305123Y0023

Permis de construire n° 04305123Y0023 au Chambon-sur-Lignon pour 55 m² de locaux, Chemi Des Primeveres

Territoire

Haute-Loire (43)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 2 août 2023

Dossier PC n° 04305123Y0023

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Au Chambon-sur-Lignon (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 04305123Y0023 a été délivré le 2 août 2023, pour un projet situé Chemi Des Primeveres.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 55 m² de surface de plancher sur un terrain de 490 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 55 m² en autres activités.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est BX273. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 7 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Haute-Loire en 2023 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 221 permis de construire et déclarations préalables référencés au Chambon-sur-Lignon.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

02/08/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

490 m²

Surface créée

55 m²

Variation nette

+55 m²

Surface totale après

55 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 17/06/2024. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

2 août 2023

Ouverture de chantier (DOC)

17/06/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 10 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
02/08/2023
3
Chantier (DOC)
17/06/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet au Chambon-sur-Lignon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BX273

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Le Chambon-sur-Lignon Code postal 43400 Identifiant INSEE 43051
Département
Haute-Loire (43)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Entrepôt
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 55 m² 0 m² 0 m² 0 m² 55 m² 55 m²
Total 0 m² 55 m² 0 m² 0 m² 0 m² 55 m² 55 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 0 m² 55 m² 0 m² 0 m² 0 m² 55 m² 55 m²
dont Entrepôt 0 m² 55 m² 0 m² 0 m² 0 m² 55 m² 55 m²
Total locaux 0 m² 55 m² 0 m² 0 m² 0 m² 55 m² 55 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE CHAMBON-SUR-LIGNON (43400)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04305123Y0023
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 43051 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 2 août 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 12/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 55 m² de surface de plancher sur un terrain de 490 m², à destination principale locaux.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Chemi Des Primeveres, au Chambon-sur-Lignon (43400).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 2 août 2023, ouverture de chantier le 17 juin 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04305123Y0023, déposé en mairie du Chambon-sur-Lignon.

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