Permis de construire à Cerzat pour 92 m² de locaux - Peyre
Territoire
Haute-Loire (43)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 17 septembre 2014
Dossier PC n° 04304414B0002
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 04304414B0002, délivré le 17 septembre 2014 à Cerzat (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Peyre, Cerzat (43380). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 92 m² de surface de plancher, à destination principale locaux. Le projet porte sur 92 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont C1495.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 30/10/2014. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
17 septembre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
30/10/2014
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
1 mois 13 jours
Localisation du projet à Cerzat
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Peyre
Territoire administratif
- Commune
- Cerzat Code postal 43380 Identifiant INSEE 43044
- Département
- Haute-Loire (43)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 222 m² | 92 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 92 m² | 314 m² |
| Total | 222 m² | 92 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 92 m² | 314 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 222 m² | 92 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 92 m² | 314 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CERZAT (43380)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04304414B0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 43044 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 17 septembre 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2014-11 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |