Permis de construire n° 04303815B0004 à Bournoncle-Saint-Pierre pour 168 m² de logement, Lot.e La Crouzette Bard
Territoire
Haute-Loire (43)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 18 septembre 2015
Dossier PC n° 04303815B0004
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Lot.e La Crouzette Bard, le permis de construire n° 04303815B0004 a été délivré le 18 septembre 2015 à Bournoncle-Saint-Pierre (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes).
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 168 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 171 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZE130. L'instruction du dossier a duré près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Haute-Loire en 2015 (médiane : environ 8 mois). L'ensemble des 81 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bournoncle-Saint-Pierre est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 03/01/2017. Le chantier a duré un peu plus de 9 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
18 septembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
27/03/2016
Achèvement (DAACT)
03/01/2017
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 6 mois
Durée du chantier
un peu plus de 9 mois
Délai total
1 an 3 mois
Localisation du projet à Bournoncle-Saint-Pierre
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Bard
Territoires administratifs
- Commune
- Bournoncle-Saint-Pierre Code postal 43360 Identifiant INSEE 43038
- Département
- Haute-Loire (43)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 168 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 168 m² | 168 m² |
| Total | 0 m² | 168 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 168 m² | 168 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VIEILLE-BRIOUDE (43100)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04303815B0004 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 43038 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 18 septembre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |