Permis de construire Logement N° 04303618P0001

Permis de construire n° 04303618P0001 à Borne pour 139 m² de logement, Lous Gasty

Territoire

Haute-Loire (43)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 20 juillet 2018

Dossier PC n° 04303618P0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04303618P0001 a été délivré le 20 juillet 2018 à Borne (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), à l'adresse Lous Gasty.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. 139 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 201 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 09/04/2021. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 28/10/2018, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle C 1216. Le catalogue recense 20 permis de construire et déclarations préalables à Borne, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

20/07/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 201 m²

Surface créée

139 m²

Variation nette

+139 m²

Surface totale après

139 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 09/04/2021. Le chantier a duré 2 ans 5 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Le chantier a été ouvert un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Autorisation

20 juillet 2018

Ouverture de chantier (DOC)

28/10/2018

Achèvement (DAACT)

09/04/2021

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

2 ans 5 mois

Délai total

2 ans 8 mois

Dépôt
09/04/2021
Autorisation
20/07/2018
Chantier (DOC)
28/10/2018
4
Achèvement (DAACT)
09/04/2021

Localisation du projet à Borne

Le dossier porte sur la parcelle cadastrale C 1216. Ce dossier s'inscrit parmi les 20 permis de construire et déclarations préalables référencés à Borne.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C 1216

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lous Gasty

Territoires administratifs

Commune
Borne Code postal 43350 Identifiant INSEE 43036
Département
Haute-Loire (43)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 201 m².

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 139 m² de construction neuve.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 139 m² 0 m² 0 m² 0 m² 139 m² 139 m²
Total 0 m² 139 m² 0 m² 0 m² 0 m² 139 m² 139 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04303618P0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 43036 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 20 juillet 2018
Date de dépôt 09/04/2021
Dernière mise à jour (DPC) 04/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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