Permis de construire à Bellevue-la-Montagne pour 96 m² de logement - La Monge
Territoire
Haute-Loire (43)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 20 mai 2021
Dossier PC n° 04302621P0002
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 04302621P0002, délivré le 20 mai 2021 à Bellevue-la-Montagne (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé La Monge, Bellevue-la-Montagne (43350). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de extension sans transformation, portant sur 96 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 040 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont A1997.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 21/03/2023.
Autorisation
20 mai 2021
Ouverture de chantier (DOC)
20/05/2021
Achèvement (DAACT)
21/03/2023
Délai autorisation - chantier
moins d'un jour
Durée du chantier
1 an 10 mois
Délai total
1 an 10 mois
Localisation du projet à Bellevue-la-Montagne
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : La Monge
Territoire administratif
- Commune
- Bellevue-la-Montagne Code postal 43350 Identifiant INSEE 43026
- Département
- Haute-Loire (43)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 96 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 96 m² | 96 m² |
| Total | 0 m² | 96 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 96 m² | 96 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MONTBRISON (42600)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04302621P0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 43026 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 20 mai 2021 |
| Date de dépôt | 21/03/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2023-09 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |