Permis de construire Logement N° 04302516Y0013

Permis de construire n° 04302516Y0013 à Beauzac pour 117 m² de logement, La Plaine De Pirolles

Territoire

Haute-Loire (43)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 12 décembre 2016

Dossier PC n° 04302516Y0013

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04302516Y0013, délivré le 12 décembre 2016 à Beauzac (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé La Plaine De Pirolles.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 117 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 337 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est C01742. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Haute-Loire pour les dossiers déposés en 2016 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 200 permis de construire et déclarations préalables référencés à Beauzac.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

12/12/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 337 m²

Surface créée

117 m²

Variation nette

+117 m²

Surface totale après

117 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 13/02/2018. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

12 décembre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

13/02/2018

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 2 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
12/12/2016
3
Chantier (DOC)
13/02/2018
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Beauzac

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

C01742

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Beauzac Code postal 43590 Identifiant INSEE 43025
Département
Haute-Loire (43)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²
Total 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
YSSINGEAUX (43200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04302516Y0013
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 43025 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 12 décembre 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 01/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 117 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 337 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est La Plaine De Pirolles, à Beauzac (43590).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 12 décembre 2016, ouverture de chantier le 13 février 2018).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04302516Y0013, déposé en mairie de Beauzac.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Beauzac

Autres types d'autorisations à Beauzac