Permis de construire Logement N° 04302123P0009

Permis de construire n° 04302123P0009 à Beaulieu pour 119 m² de logement, Pra Maury

Territoire

Haute-Loire (43)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 19 septembre 2023

Dossier PC n° 04302123P0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Pra Maury, le permis de construire n° 04302123P0009 a été délivré le 19 septembre 2023 à Beaulieu (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes).

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 119 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 172 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est C2133. L'instruction du dossier a duré près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Haute-Loire en 2023 (médiane : environ 8 mois). L'ensemble des 111 permis de construire et déclarations préalables référencés à Beaulieu est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

19/09/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 172 m²

Surface créée

119 m²

Variation nette

+119 m²

Surface totale après

119 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 22/04/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

19 septembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

22/04/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 7 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
19/09/2023
3
Chantier (DOC)
22/04/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Beaulieu

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C2133

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Beaulieu Code postal 43800 Identifiant INSEE 43021
Département
Haute-Loire (43)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 119 m² 0 m² 0 m² 0 m² 119 m² 119 m²
Total 0 m² 119 m² 0 m² 0 m² 0 m² 119 m² 119 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BESSAMOREL (43260)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04302123P0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 43021 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 19 septembre 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 04/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 119 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 172 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Pra Maury, à Beaulieu (43800).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 19 septembre 2023, ouverture de chantier le 22 avril 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04302123P0009, déposé en mairie de Beaulieu.

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