Permis de construire Logement N° 04301214Y0021

Permis de construire n° 04301214Y0021 à Aurec-sur-Loire pour 5 060 m² de logement, 6 Du 19 Mars 1962

Territoire

Haute-Loire (43)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 14 janvier 2015

Dossier PC n° 04301214Y0021

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Aurec-sur-Loire (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 04301214Y0021 a été délivré le 14 janvier 2015, pour un projet situé 6 Du 19 Mars 1962.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 5 060 m² de surface de plancher sur un terrain de 8 802 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 104 logements, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 69 T1, 34 T2 et 1 T3.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AM393, AM392. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est plus long que le délai médian observé en Haute-Loire pour les dossiers déposés en 2014 (environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 231 permis de construire et déclarations préalables référencés à Aurec-sur-Loire.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

14/01/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

8 802 m²

Surface existante avant

3 120 m²

Surface créée

5 060 m²

Variation nette

+1 940 m²

Surface totale après

5 060 m²

Logements créés

104

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 14 janvier 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

14 janvier 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2014
2
Autorisation
14/01/2015
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Aurec-sur-Loire

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AM393 AM392

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Aurec-sur-Loire Code postal 43110 Identifiant INSEE 43012
Département
Haute-Loire (43)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 104 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 4
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 2 965 m² 5 060 m² 0 m² 2 965 m² 0 m² 2 095 m² 5 060 m²
Locaux 155 m² 0 m² 0 m² 155 m² 0 m² -155 m² 0 m²
Total 3 120 m² 5 060 m² 0 m² 3 120 m² 0 m² 1 940 m² 5 060 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 104
Logements collectifs 104
Collectifs hors résidence 104
Logements démolis 66

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
69 34 1 - - - 104
66,3 % 32,7 % 1,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT MEDARD EN FOREZ (42330)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04301214Y0021
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 43012 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 14 janvier 2015
Date de dépôt 01/01/2014
Dernière mise à jour (DPC) 01/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 104 logements en collectif, pour 5 060 m² de surface de plancher sur un terrain de 8 802 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 6 Du 19 Mars 1962, à Aurec-sur-Loire (43110).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 14 janvier 2015).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 69 T1, 34 T2 et 1 T3.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04301214Y0021, déposé en mairie d'Aurec-sur-Loire.

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