Permis de construire n° 04301025P0004 à Arsac-en-Velay pour 120 m² de logement, Les Boiroux Les Boiroux
Territoire
Haute-Loire (43)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 24 mai 2025
Dossier PC n° 04301025P0004
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Les Boiroux Les Boiroux, le permis de construire n° 04301025P0004 a été délivré le 24 mai 2025 à Arsac-en-Velay (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes).
L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 120 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 770 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est C897. Le dossier a été instruit en près de 5 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé en Haute-Loire pour les dossiers déposés en 2025 (environ 8 mois). Au total, 70 permis de construire et déclarations préalables référencés à Arsac-en-Velay sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 24 mai 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
24 mai 2025
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Arsac-en-Velay
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Boiroux
Territoires administratifs
- Commune
- Arsac-en-Velay Code postal 43700 Identifiant INSEE 43010
- Département
- Haute-Loire (43)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 120 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 120 m² | 120 m² |
| Total | 0 m² | 120 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 120 m² | 120 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BOEN SUR LIGNON (42130)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04301025P0004 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 43010 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 24 mai 2025 |
| Date de dépôt | 01/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |