Permis de construire n° 04129513Z0017 à Vineuil pour 122 m² de logement, rue du Clos du Portail
Territoire
Loir-et-Cher (41)
Centre-Val de Loire
Autorisation
Autorisé le 15 mai 2013
Dossier PC n° 04129513Z0017
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 04129513Z0017 a été délivré le 15 mai 2013 à Vineuil (Loir-et-Cher, Centre-Val de Loire), pour un projet situé rue du Clos du Portail.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 122 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 536 m².
Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 07/10/2016. L'ouverture de chantier a été déclarée le 02/11/2013, soit près de 6 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré EI 384. La base compte 4 autres dossiers pour la même voie, rue du Clos du Portail, le premier datant de 2013. Ce dossier fait partie des 486 permis de construire et déclarations préalables à Vineuil référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 07/10/2016. Le chantier a duré 2 ans 11 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
15 mai 2013
Ouverture de chantier (DOC)
02/11/2013
Achèvement (DAACT)
07/10/2016
Délai autorisation - chantier
près de 6 mois
Durée du chantier
2 ans 11 mois
Délai total
3 ans 4 mois
Localisation du projet à Vineuil
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Vineuil Code postal 41350 Identifiant INSEE 41295
- Département
- Loir-et-Cher (41)
- Région
- Centre-Val de Loire
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 536 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 122 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 122 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 122 m² | 122 m² |
| Total | 0 m² | 122 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 122 m² | 122 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T5.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ORSAY (91400)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04129513Z0017 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 41295 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 15 mai 2013 |
| Date de dépôt | 07/10/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, rue du Clos du Portail à Vineuil (41350)
Les 4 autres permis de construire recensés rue du Clos du Portail depuis 2013. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.