Permis de construire Logement N° 04126923V0022

Permis de construire n° 04126923V0022 à Vendôme pour 97 m² de logement, 13 rue Jean Charcot Lotissement "O Parc" - Les Aigremon

Territoire

Loir-et-Cher (41)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 3 juillet 2023

Dossier PC n° 04126923V0022

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Vendôme (Loir-et-Cher, Centre-Val de Loire), le permis de construire n° 04126923V0022 a été délivré le 3 juillet 2023, pour un projet situé 13 rue Jean Charcot Lotissement "O Parc" - Les Aigremon.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. L'utilisation déclarée pour le logement est la vente. 97 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 402 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 26/09/2023, soit près de 3 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AV 598, AV 626, AV 632. La voie, rue Jean Charcot, compte 8 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2023. Ce dossier fait partie des 403 permis de construire et déclarations préalables à Vendôme référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

03/07/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 402 m²

Surface créée

97 m²

Variation nette

+97 m²

Surface totale après

97 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 26/09/2023. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

3 juillet 2023

Ouverture de chantier (DOC)

26/09/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Dépôt
26/09/2023
Autorisation
03/07/2023
3
Chantier (DOC)
26/09/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Vendôme

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AV 598 AV 626 AV 632

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement "O Parc" - Les Aigremon

Territoires administratifs

Commune
Vendôme Code postal 41100 Identifiant INSEE 41269
Département
Loir-et-Cher (41)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 402 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 97 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 97 m² 0 m² 0 m² 0 m² 97 m² 97 m²
Total 0 m² 97 m² 0 m² 0 m² 0 m² 97 m² 97 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VENDÔME (41100)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 04126923V0022
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 41269 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 3 juillet 2023
Date de dépôt 26/09/2023
Dernière mise à jour (DPC) 09/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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