Permis de construire à Beauce la Romaine pour 73 m² de logement - 10Ter Rue De Beaugency - Chandry Ouzouer Le Marche
Territoire
Loir-et-Cher (41)
Centre-Val de Loire
Autorisation
Autorisé le 10 février 2020
Dossier PC n° 04117319Y0016
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 04117319Y0016, délivré le 10 février 2020 à Beauce la Romaine (Loir-et-Cher, Centre-Val de Loire), pour un projet situé 10Ter Rue De Beaugency - Chandry Ouzouer Le Marche, Beauce la Romaine (41240). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 73 m² de surface de plancher sur un terrain de 856 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont AK163.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 29/03/2021.
Autorisation
10 février 2020
Ouverture de chantier (DOC)
01/04/2020
Achèvement (DAACT)
29/03/2021
Délai autorisation - chantier
1 mois 22 jours
Durée du chantier
11 mois 28 jours
Délai total
1 an 1 mois
Localisation du projet à Beauce la Romaine
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Ouzouer Le Marche
Territoire administratif
- Commune
- Beauce la Romaine Code postal 41240 Identifiant INSEE 41173
- Département
- Loir-et-Cher (41)
- Région
- Centre-Val de Loire
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 73 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 73 m² | 73 m² |
| Total | 0 m² | 73 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 73 m² | 73 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- FLEURY-LES AUBRAIS (45400)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04117319Y0016 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 41173 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 10 février 2020 |
| Date de dépôt | 01/04/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2026-03 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |