Permis de construire à Mont-près-Chambord pour 197 m² de logement - La Petite Rue
Territoire
Loir-et-Cher (41)
Centre-Val de Loire
Autorisation
Autorisé le 30 juin 2022
Dossier PC n° 04115021E0041
Demandeur
SCI LES PASSIONNES
Cette page présente le permis de construire n° 04115021E0041, délivré le 30 juin 2022 à Mont-près-Chambord (Loir-et-Cher, Centre-Val de Loire), pour un projet situé La Petite Rue, Mont-près-Chambord (41250). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par SCI LES PASSIONNES. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 197 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 269 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3, 1 T5. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont BV70, BV72.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/06/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
30 juin 2022
Ouverture de chantier (DOC)
15/06/2025
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
2 ans 11 mois
Localisation du projet à Mont-près-Chambord
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Mont-près-Chambord Code postal 41250 Identifiant INSEE 41150
- Département
- Loir-et-Cher (41)
- Région
- Centre-Val de Loire
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 2 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 197 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 197 m² | 197 m² |
| Total | 0 m² | 197 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 197 m² | 197 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 2 |
| Logements individuels | 2 |
| Individuels groupés | 2 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6 et + | Total |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | 1 | - | 1 | - | 2 |
| - | - | 50,0 % | - | 50,0 % | - | 100 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
SCI LES PASSIONNES
- Catégorie
- SCI
- Catégorie juridique
- Société civile immobilière
- SIREN
- 491174983
- SIRET
- 49117498300024
- Code APE (NAF)
- 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
- Localisation
- VILLEBAROU (41000)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04115021E0041 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 41150 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 30 juin 2022 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2026-03 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |