Permis de construire Logement N° 04114220A0009

Permis de construire n° 04114220A0009 à Valencisse pour 149 m² de logement, Chemin Des Cotterelles La Chouannerie - Chambon-Sur-Cisse

Territoire

Loir-et-Cher (41)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 9 octobre 2020

Dossier PC n° 04114220A0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04114220A0009, délivré le 9 octobre 2020 à Valencisse (Loir-et-Cher, Centre-Val de Loire), porte sur un projet situé Chemin Des Cotterelles La Chouannerie - Chambon-Sur-Cisse.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 149 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 491 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont A1916, A1917. Au total, 116 permis de construire et déclarations préalables référencés à Valencisse sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

09/10/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 491 m²

Surface créée

149 m²

Variation nette

+149 m²

Surface totale après

149 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 11/07/2022. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

9 octobre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

06/04/2021

Achèvement (DAACT)

11/07/2022

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Durée du chantier

1 an 3 mois

Délai total

1 an 9 mois

Dépôt
11/07/2022
Autorisation
09/10/2020
Chantier (DOC)
06/04/2021
4
Achèvement (DAACT)
11/07/2022

Localisation du projet à Valencisse

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

A1916 A1917

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Chouannerie - Chambon-Sur-Cisse

Territoires administratifs

Commune
Valencisse Code postal 41190 Identifiant INSEE 41142
Département
Loir-et-Cher (41)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²
Total 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MESLAND (41150)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04114220A0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 41142 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 9 octobre 2020
Date de dépôt 11/07/2022
Dernière mise à jour (DPC) 12/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 149 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 491 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Chemin Des Cotterelles La Chouannerie - Chambon-Sur-Cisse, à Valencisse (41190).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 9 octobre 2020, ouverture de chantier le 6 avril 2021, achèvement déclaré le 11 juillet 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04114220A0009, déposé en mairie de Valencisse.

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