Permis de construire Logement N° 04105215A0001

Permis de construire n° 04105215A0001 à Chitenay pour 127 m² de logement, 6 Rue Du Hou

Territoire

Loir-et-Cher (41)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 19 octobre 2015

Dossier PC n° 04105215A0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 19 octobre 2015 à Chitenay (Loir-et-Cher, Centre-Val de Loire), le permis de construire n° 04105215A0001 porte sur un projet situé 6 Rue Du Hou.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 127 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 834 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est A583. L'instruction du dossier a duré près de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Loir-et-Cher en 2015 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 68 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chitenay.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

19/10/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 834 m²

Surface créée

127 m²

Variation nette

+127 m²

Surface totale après

127 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 30/03/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

19 octobre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

30/03/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
19/10/2015
3
Chantier (DOC)
30/03/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Chitenay

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A583

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Chitenay Code postal 41120 Identifiant INSEE 41052
Département
Loir-et-Cher (41)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Type de résidence Autre résidence
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 127 m² 0 m² 0 m² 0 m² 127 m² 127 m²
Total 0 m² 127 m² 0 m² 0 m² 0 m² 127 m² 127 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CELLETTES (41120)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04105215A0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 41052 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 19 octobre 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 04/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 127 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 834 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 6 Rue Du Hou, à Chitenay (41120).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 19 octobre 2015, ouverture de chantier le 30 mars 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04105215A0001, déposé en mairie de Chitenay.

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