Permis de construire Logement N° 04032624X0026

Permis de construire n° 04032624X0026 à Vielle-Saint-Girons pour 102 m² de logement, 9 rue des Papillons Lot Gousse Bonnan - Lot 7

Territoire

Landes (40)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 8 juillet 2024

Dossier PC n° 04032624X0026

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04032624X0026 a été délivré le 8 juillet 2024 à Vielle-Saint-Girons (Landes, Nouvelle-Aquitaine), à l'adresse 9 rue des Papillons Lot Gousse Bonnan - Lot 7.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 102 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 550 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 07/11/2024, soit près de 4 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AX 330, AX 481. Ces références cadastrales apparaissent dans 4 autres dossiers de la base. La voie, rue des Papillons, compte 7 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2023. Ce dossier fait partie des 633 permis de construire et déclarations préalables à Vielle-Saint-Girons référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

08/07/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

550 m²

Surface créée

102 m²

Variation nette

+102 m²

Surface totale après

102 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 07/11/2024. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

8 juillet 2024

Ouverture de chantier (DOC)

07/11/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Dépôt
07/11/2024
Autorisation
08/07/2024
3
Chantier (DOC)
07/11/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Vielle-Saint-Girons

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AX 330 AX 481

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot Gousse Bonnan - Lot 7

Territoires administratifs

Commune
Vielle-Saint-Girons Code postal 40560 Identifiant INSEE 40326
Département
Landes (40)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 550 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 102 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²
Total 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²

Typologie des logements

Le logement est déclaré en résidence secondaire. Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SEIGNOSSE (40510)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 04032624X0026
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 40326 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 8 juillet 2024
Date de dépôt 07/11/2024
Dernière mise à jour (DPC) 11/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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