Permis de construire Logement N° 04032623X0079

Permis de construire n° 04032623X0079 à Vielle-Saint-Girons pour 93 m² de logement, rue du Cutiot

Territoire

Landes (40)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 9 janvier 2024

Dossier PC n° 04032623X0079

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04032623X0079 a été délivré le 9 janvier 2024 à Vielle-Saint-Girons (Landes, Nouvelle-Aquitaine), à l'adresse rue du Cutiot.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T3. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 5 868 m², le programme représente 93 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 15/01/2026. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 22/04/2024, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AD 288, AD 291, AD 294. La voie, rue du Cutiot, compte 12 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2020. Le catalogue recense 633 permis de construire et déclarations préalables à Vielle-Saint-Girons, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

09/01/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

5 868 m²

Surface créée

93 m²

Variation nette

+93 m²

Surface totale après

93 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 15/01/2026. Le chantier a duré 1 an 8 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

9 janvier 2024

Ouverture de chantier (DOC)

22/04/2024

Achèvement (DAACT)

15/01/2026

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

1 an 8 mois

Délai total

2 ans

Dépôt
22/04/2024
Autorisation
09/01/2024
Chantier (DOC)
22/04/2024
4
Achèvement (DAACT)
15/01/2026

Localisation du projet à Vielle-Saint-Girons

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AD 288 AD 291 AD 294

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vielle-Saint-Girons Code postal 40560 Identifiant INSEE 40326
Département
Landes (40)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 5 868 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 93 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²
Total 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²

Typologie des logements

Le logement est un T3.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VIELLE ST GIRONS (40560)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 04032623X0079
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 40326 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 9 janvier 2024
Date de dépôt 22/04/2024
Dernière mise à jour (DPC) 03/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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