Permis de construire Logement N° 04032623X0022

Permis de construire n° 04032623X0022 à Vielle-Saint-Girons pour 153 m² de logement, 10 Rue Des Peupliers Lotissement ""Le Clos De Martinon"" Lot

Territoire

Landes (40)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 16 mai 2023

Dossier PC n° 04032623X0022

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04032623X0022 a été délivré le 16 mai 2023 à Vielle-Saint-Girons (Landes, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé 10 Rue Des Peupliers Lotissement ""Le Clos De Martinon"" Lot.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 153 m² de surface de plancher sur un terrain de 795 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AD282. Le dossier a été instruit en un peu plus de 4 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans les Landes pour les dossiers déposés en 2023 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 619 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vielle-Saint-Girons.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

16/05/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

795 m²

Surface créée

153 m²

Variation nette

+153 m²

Surface totale après

153 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 16/05/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

16 mai 2023

Ouverture de chantier (DOC)

16/05/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

moins d'un jour

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
16/05/2023
3
Chantier (DOC)
16/05/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Vielle-Saint-Girons

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AD282

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement ""Le Clos De Martinon"" Lot

Territoires administratifs

Commune
Vielle-Saint-Girons Code postal 40560 Identifiant INSEE 40326
Département
Landes (40)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 153 m² 0 m² 0 m² 0 m² 153 m² 153 m²
Total 0 m² 153 m² 0 m² 0 m² 0 m² 153 m² 153 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONTEREAU SUR LE JARD (77950)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04032623X0022
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 40326 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 16 mai 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 11/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 153 m² de surface de plancher sur un terrain de 795 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 10 Rue Des Peupliers Lotissement ""Le Clos De Martinon"" Lot, à Vielle-Saint-Girons (40560).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 16 mai 2023, ouverture de chantier le 16 mai 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04032623X0022, déposé en mairie de Vielle-Saint-Girons.

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