Le permis de construire n° 04032623X0011 a été délivré le 25 avril 2023 à Vielle-Saint-Girons (Landes, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé allée du Gamay.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T3. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 72 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 714 m².

Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AM 909. Sur la même voie, allée du Gamay, la base recense un autre dossier depuis 2022. Ce dossier fait partie des 633 permis de construire et déclarations préalables à Vielle-Saint-Girons référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

25/04/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

714 m²

Surface créée

72 m²

Variation nette

+72 m²

Surface totale après

72 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 25 avril 2023. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

25 avril 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

25/04/2023

Autorisation

25/04/2023

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Vielle-Saint-Girons

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AM 909

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Vielle-Saint-Girons Code postal 40560 Identifiant INSEE 40326
Département: Landes (40)
Région: Nouvelle-Aquitaine

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Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 714 m², avec abri de jardin. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Occupation personnelle
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max)	1
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence secondaire
Annexes	Abri de jardin
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 72 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	72 m²	0 m²	0 m²	0 m²	72 m²	72 m²
Total	0 m²	72 m²	0 m²	0 m²	0 m²	72 m²	72 m²

Typologie des logements

Le logement est déclaré en résidence secondaire. Le logement est un T3.

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1	T2	T3	T4	T5	T6+	Total renseigné
-	-	1	-	-	-	1
-	-	100,0 %	-	-	-	100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: TIGNES (73320)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	04032623X0011
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	40326 - Voir la page commune
Année de dépôt	2023
Date d'autorisation	25 avril 2023
Date de dépôt	25/04/2023
Dernière mise à jour (DPC)	04/2023
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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Permis de construire sur la même voie, allée du Gamay à Vielle-Saint-Girons (40560)

L’autre dossier recensé allée du Gamay depuis 2022. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

PC n°04032621X0112 Logement Commencé

allée du Gamay

Vielle-Saint-Girons (40560)

Nouvelle construction

09/03/2022 99 m² SDP

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Vielle-Saint-Girons

PC n°04032623X0002 Locaux Terminé

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Extension sans transformation

12 avr. 2023 1 m² SDP LES DERIVES RESINIQUES ET TERPENIQUES

PC n°04032622X0071 Logement Terminé

13 place de la Marelle Lotissement "Le Domaine de l'Airial"Lo

Vielle-Saint-Girons (40560)

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13 avr. 2023 97 m² SDP

PC n°04032622X0072 Logement Commencé

135 route de Marensin

Vielle-Saint-Girons (40560)

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13 avr. 2023 119 m² SDP

PC n°04032623X0012 Logement Terminé

11 place "Jacques à Dit" Lot N_F66 Lotissement "Le Domaine de L

Vielle-Saint-Girons (40560)

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25 avr. 2023 113 m² SDP

PC n°04032623X0001 Logement Terminé

4 impasse des Abelias Lotissement Les Abelias

Vielle-Saint-Girons (40560)

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26 avr. 2023 102 m² SDP

PC n°04032623X0003 Logement Autorisé

264 route de Monlon

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