Permis de construire Logement N° 04032621X0068

Permis de construire n° 04032621X0068 à Vielle-Saint-Girons pour 64 m² de logement, 190 allée des Cigalles

Territoire

Landes (40)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 23 novembre 2021

Dossier PC n° 04032621X0068

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 23 novembre 2021 à Vielle-Saint-Girons (Landes, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 04032621X0068 porte sur un projet situé 190 allée des Cigalles.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T3. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 1 591 m², le programme représente 64 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AX 392. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. Ce dossier fait partie des 633 permis de construire et déclarations préalables à Vielle-Saint-Girons référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

23/11/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 591 m²

Surface existante avant

66 m²

Surface créée

64 m²

Variation nette

+64 m²

Surface totale après

130 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 23 novembre 2021. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

23 novembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
23/11/2021
2
Autorisation
23/11/2021
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Vielle-Saint-Girons

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AX 392

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vielle-Saint-Girons Code postal 40560 Identifiant INSEE 40326
Département
Landes (40)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 591 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 64 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 66 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 66 m² à 130 m² après travaux.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 66 m² 64 m² 0 m² 0 m² 0 m² 64 m² 130 m²
Total 66 m² 64 m² 0 m² 0 m² 0 m² 64 m² 130 m²

Typologie des logements

Le logement est déclaré en résidence secondaire. Le logement est un T3.

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LONDON (SE208)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04032621X0068
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 40326 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 23 novembre 2021
Date de dépôt 23/11/2021
Dernière mise à jour (DPC) 11/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?
Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire sur la même parcelle AX 392 à Vielle-Saint-Girons (40560)

L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Vielle-Saint-Girons

Autres types d'autorisations à Vielle-Saint-Girons