Permis de construire Logement N° 0403152000009

Permis de construire n° 0403152000009 à Téthieu pour 326 m² de logement, rue du Brana

Territoire

Landes (40)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 22 janvier 2021

Dossier PC n° 0403152000009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0403152000009 a été délivré le 22 janvier 2021 à Téthieu (Landes, Nouvelle-Aquitaine), à l'adresse rue du Brana.

Ce permis de construire porte sur un programme immobilier neuf de 3 logements individuels, tous des T4. L'utilisation déclarée pour les logements est la vente. Sur un terrain de 980 m², le programme représente 326 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 19/10/2023. L'ouverture de chantier a été déclarée le 01/09/2021, soit un peu plus de 7 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence A 1593. Au total, le catalogue compte 107 permis de construire et déclarations préalables à Téthieu, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

22/01/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

980 m²

Surface créée

326 m²

Variation nette

+326 m²

Surface totale après

326 m²

Logements créés

3

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 19/10/2023. Le chantier a duré 2 ans 1 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 4 mois).

Autorisation

22 janvier 2021

Ouverture de chantier (DOC)

01/09/2021

Achèvement (DAACT)

19/10/2023

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 7 mois

Durée du chantier

2 ans 1 mois

Délai total

2 ans 8 mois

Dépôt
19/10/2023
Autorisation
22/01/2021
Chantier (DOC)
01/09/2021
4
Achèvement (DAACT)
19/10/2023

Localisation du projet à Téthieu

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

A 1593

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Téthieu Code postal 40990 Identifiant INSEE 40315
Département
Landes (40)

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 980 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à la vente.

Caractéristiques globales

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Programme 3 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 326 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 326 m² 0 m² 0 m² 0 m² 326 m² 326 m²
Total 0 m² 326 m² 0 m² 0 m² 0 m² 326 m² 326 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 3 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les 3 logements sont tous des T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 3
Logements individuels 3
Individuels groupés 3

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 3 - - 3
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PONTONX-SUR-L'ADOUR (40465)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0403152000009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 40315 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 22 janvier 2021
Date de dépôt 19/10/2023
Dernière mise à jour (DPC) 12/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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