Permis de construire Logement N° 04030924T0023

Permis de construire n° 04030924T0023 à Souprosse pour 104 m² de logement, Rue Lotissement 'Les Terra

Territoire

Landes (40)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 21 janvier 2025

Dossier PC n° 04030924T0023

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Rue Lotissement 'Les Terra, le permis de construire n° 04030924T0023 a été délivré le 21 janvier 2025 à Souprosse (Landes, Nouvelle-Aquitaine).

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 104 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0V575. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans les Landes pour les dossiers déposés en 2024 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 146 permis de construire et déclarations préalables référencés à Souprosse.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

21/01/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

104 m²

Variation nette

+104 m²

Surface totale après

104 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 17/12/2025. Le chantier a été mené en près de 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

21 janvier 2025

Ouverture de chantier (DOC)

21/05/2025

Achèvement (DAACT)

17/12/2025

Délai autorisation - chantier

4 mois

Durée du chantier

près de 7 mois

Délai total

près de 11 mois

Dépôt
01/01/2024
Autorisation
21/01/2025
Chantier (DOC)
21/05/2025
4
Achèvement (DAACT)
17/12/2025

Localisation du projet à Souprosse

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0V575

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Souprosse Code postal 40250 Identifiant INSEE 40309
Département
Landes (40)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²
Total 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ARTASSENX (40090)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04030924T0023
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 40309 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 21 janvier 2025
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 03/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 104 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Rue Lotissement 'Les Terra, à Souprosse (40250).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 21 janvier 2025, ouverture de chantier le 21 mai 2025, achèvement déclaré le 17 décembre 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04030924T0023, déposé en mairie de Souprosse.

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