Permis de construire Logement N° 04030915T0028

Permis de construire n° 04030915T0028 à Souprosse pour 82 m² de logement, 26 Lot Les Terrasses De L Adour

Territoire

Landes (40)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Décision du 22 janvier 2016

Dossier PC n° 04030915T0028

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04030915T0028 a fait l'objet d'une décision le 22 janvier 2016 à Souprosse (Landes, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé 26 Lot Les Terrasses De L Adour.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 82 m² de surface de plancher sur un terrain de 644 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est annulé et la parcelle cadastrale concernée est 0V30P. Ce dossier est l'un des 144 permis de construire et déclarations préalables référencés à Souprosse.

Statut du dossier

Annulé

Date de décision

22/01/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

644 m²

Surface créée

82 m²

Variation nette

+82 m²

Surface totale après

82 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Annulé

Ce permis de construire a été annulé.

Décision

22 janvier 2016

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Localisation du projet à Souprosse

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

0V30P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Souprosse Code postal 40250 Identifiant INSEE 40309
Département
Landes (40)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 82 m² 0 m² 0 m² 0 m² 82 m² 82 m²
Total 0 m² 82 m² 0 m² 0 m² 0 m² 82 m² 82 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONT-DE-MARSAN (40000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04030915T0028
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 40309 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date de décision 22 janvier 2016
Date de dépôt 25/11/2016
Dernière mise à jour (DPC) 01/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 82 m² de surface de plancher sur un terrain de 644 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 26 Lot Les Terrasses De L Adour, à Souprosse (40250).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est annulé (décision rendue le 22 janvier 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04030915T0028, déposé en mairie de Souprosse.

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