Permis de construire Logement N° 04029623D0043

Permis de construire n° 04029623D0043 à Seignosse pour 146 m² de logement, Av Du Pley

Territoire

Landes (40)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 31 août 2023

Dossier PC n° 04029623D0043

Demandeur

LES PINPINS

Synthèse du dossier et statut administratif

À Seignosse (Landes, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 04029623D0043 a été délivré le 31 août 2023, pour un projet situé Av Du Pley. Le demandeur déclaré est LES PINPINS.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 146 m² de surface de plancher sur un terrain de 842 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est BI26. L'instruction du dossier a duré près de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Landes en 2023 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 458 permis de construire et déclarations préalables référencés à Seignosse.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

31/08/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

842 m²

Surface créée

146 m²

Variation nette

+146 m²

Surface totale après

146 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 30/10/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

31 août 2023

Ouverture de chantier (DOC)

30/10/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
31/08/2023
3
Chantier (DOC)
30/10/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Seignosse

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BI26

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Seignosse Code postal 40510 Identifiant INSEE 40296
Département
Landes (40)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Abri de jardin
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 146 m² 0 m² 0 m² 0 m² 146 m² 146 m²
Total 0 m² 146 m² 0 m² 0 m² 0 m² 146 m² 146 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

LES PINPINS

Voir les 2 autorisations
Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
882760655
SIRET
88276065500010
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Année de création
2020
Localisation
NEUFCHATEL-HARDELOT (62152)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04029623D0043
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 40296 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 31 août 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 11/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 146 m² de surface de plancher sur un terrain de 842 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Av Du Pley, à Seignosse (40510).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
La demande a été déposée par LES PINPINS et accordée le 31 août 2023.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 31 août 2023, ouverture de chantier le 30 octobre 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04029623D0043, déposé en mairie de Seignosse.

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