Permis de construire Logement N° 0402942100048

Permis de construire n° 0402942100048 à Saugnac-et-Cambran pour 92 m² de logement, 6 Rue De L'ophite Lot Les Jardins D'oro"" - Lot

Territoire

Landes (40)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 4 mars 2022

Dossier PC n° 0402942100048

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Saugnac-et-Cambran (Landes, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 0402942100048 a été délivré le 4 mars 2022, pour un projet situé 6 Rue De L'ophite Lot Les Jardins D'oro"" - Lot.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 92 m² de surface de plancher sur un terrain de 675 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AL107. Le dossier a été instruit en 1 an 2 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans les Landes pour les dossiers déposés en 2021 (environ 10 mois). Ce dossier fait partie des 126 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saugnac-et-Cambran.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

04/03/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

675 m²

Surface créée

92 m²

Variation nette

+92 m²

Surface totale après

92 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/08/2023. Le chantier a duré un peu plus de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

4 mars 2022

Ouverture de chantier (DOC)

04/09/2022

Achèvement (DAACT)

10/08/2023

Délai autorisation - chantier

6 mois

Durée du chantier

un peu plus de 11 mois

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
04/03/2022
Chantier (DOC)
04/09/2022
4
Achèvement (DAACT)
10/08/2023

Localisation du projet à Saugnac-et-Cambran

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AL107

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot Les Jardins D'oro"" - Lot

Territoires administratifs

Commune
Saugnac-et-Cambran Code postal 40180 Identifiant INSEE 40294
Département
Landes (40)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²
Total 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ST PAUL LES DAX (40990)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0402942100048
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 40294 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 4 mars 2022
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 08/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 92 m² de surface de plancher sur un terrain de 675 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 6 Rue De L'ophite Lot Les Jardins D'oro"" - Lot, à Saugnac-et-Cambran (40180).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 4 mars 2022, ouverture de chantier le 4 septembre 2022, achèvement déclaré le 10 août 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0402942100048, déposé en mairie de Saugnac-et-Cambran.

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