Permis de construire Logement N° 0402942100020

Permis de construire n° 0402942100020 à Saugnac-et-Cambran pour 88 m² de logement, Lotissement ""Les Jardins D

Territoire

Landes (40)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 15 novembre 2021

Dossier PC n° 0402942100020

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0402942100020, délivré le 15 novembre 2021 à Saugnac-et-Cambran (Landes, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé Lotissement ""Les Jardins D.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 88 m² de surface de plancher sur un terrain de 663 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AL123. Le dossier a été instruit en un peu plus de 10 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Landes en 2021 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier fait partie des 126 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saugnac-et-Cambran.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

15/11/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

663 m²

Surface créée

88 m²

Variation nette

+88 m²

Surface totale après

88 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 20/01/2023. Le chantier a duré près de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

15 novembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

22/02/2022

Achèvement (DAACT)

20/01/2023

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

près de 11 mois

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
15/11/2021
Chantier (DOC)
22/02/2022
4
Achèvement (DAACT)
20/01/2023

Localisation du projet à Saugnac-et-Cambran

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AL123

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saugnac-et-Cambran Code postal 40180 Identifiant INSEE 40294
Département
Landes (40)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 88 m² 0 m² 0 m² 0 m² 88 m² 88 m²
Total 0 m² 88 m² 0 m² 0 m² 0 m² 88 m² 88 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
HERM (40990)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0402942100020
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 40294 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 15 novembre 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 08/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 88 m² de surface de plancher sur un terrain de 663 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Lotissement ""Les Jardins D, à Saugnac-et-Cambran (40180).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 15 novembre 2021, ouverture de chantier le 22 février 2022, achèvement déclaré le 20 janvier 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0402942100020, déposé en mairie de Saugnac-et-Cambran.

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