Permis de construire Logement N° 04029121D0012

Permis de construire n° 04029121D0012 à Saubion pour 127 m² de logement, 1 Le Hameau des Bruyeres Iii

Territoire

Landes (40)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 16 septembre 2021

Dossier PC n° 04029121D0012

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 16 septembre 2021 à Saubion (Landes, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 04029121D0012 porte sur un projet situé 1 Le Hameau des Bruyeres Iii.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 127 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 628 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 23/03/2022, soit un peu plus de 6 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle A 257P. La base rapproche 6 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, Le Hameau des Bruyeres Iii, la base recense 9 autres dossiers depuis 2021. Le catalogue recense 260 permis de construire et déclarations préalables à Saubion, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

16/09/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

628 m²

Surface créée

127 m²

Variation nette

+127 m²

Surface totale après

127 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 23/03/2022. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

16 septembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

23/03/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 6 mois

Dépôt
23/03/2022
Autorisation
16/09/2021
3
Chantier (DOC)
23/03/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saubion

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

A 257P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saubion Code postal 40230 Identifiant INSEE 40291
Département
Landes (40)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 628 m², avec piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 127 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 127 m² 0 m² 0 m² 0 m² 127 m² 127 m²
Total 0 m² 127 m² 0 m² 0 m² 0 m² 127 m² 127 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TOSSE (40230)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 04029121D0012
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 40291 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 16 septembre 2021
Date de dépôt 23/03/2022
Dernière mise à jour (DPC) 03/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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