Permis de construire Logement N° 0402872400021

Permis de construire n° 0402872400021 à Sanguinet pour 120 m² de logement, 0 Chemin Des Ecureuils

Territoire

Landes (40)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 27 août 2024

Dossier PC n° 0402872400021

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 27 août 2024 à Sanguinet (Landes, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 0402872400021 porte sur un projet situé 0 Chemin Des Ecureuils.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 120 m² de surface de plancher sur un terrain de 840 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AD58P. Le dossier a été instruit en près de 8 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Landes en 2024 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 657 permis de construire et déclarations préalables référencés à Sanguinet.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

27/08/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

840 m²

Surface créée

120 m²

Variation nette

+120 m²

Surface totale après

120 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 27 août 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

27 août 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2024
2
Autorisation
27/08/2024
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Sanguinet

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.

Parcelle cadastrale du projet

AD58P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Sanguinet Code postal 40460 Identifiant INSEE 40287
Département
Landes (40)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²
Total 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE BOIS PLAGE EN RE (17580)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0402872400021
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 40287 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 27 août 2024
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 08/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 120 m² de surface de plancher sur un terrain de 840 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 0 Chemin Des Ecureuils, à Sanguinet (40460).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 27 août 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0402872400021, déposé en mairie de Sanguinet.

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