Permis de construire Logement N° 04028719M0052

Permis de construire n° 04028719M0052 à Sanguinet pour 141 m² de logement, 25 Impasse Des Agarics - Loti

Territoire

Landes (40)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 19 décembre 2019

Dossier PC n° 04028719M0052

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 19 décembre 2019 à Sanguinet (Landes, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 04028719M0052 porte sur un projet situé 25 Impasse Des Agarics - Loti.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 141 m² de surface de plancher sur un terrain de 746 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AP433. Ce dossier fait partie des 657 permis de construire et déclarations préalables référencés à Sanguinet.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

19/12/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

746 m²

Surface créée

141 m²

Variation nette

+141 m²

Surface totale après

141 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/03/2020. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

19 décembre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

10/03/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Dépôt
10/03/2020
Autorisation
19/12/2019
3
Chantier (DOC)
10/03/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Sanguinet

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AP433

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Sanguinet Code postal 40460 Identifiant INSEE 40287
Département
Landes (40)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 141 m² 0 m² 0 m² 0 m² 141 m² 141 m²
Total 0 m² 141 m² 0 m² 0 m² 0 m² 141 m² 141 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SANGUINET (40460)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04028719M0052
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 40287 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 19 décembre 2019
Date de dépôt 10/03/2020
Dernière mise à jour (DPC) 06/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 141 m² de surface de plancher sur un terrain de 746 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 25 Impasse Des Agarics - Loti, à Sanguinet (40460).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 19 décembre 2019, ouverture de chantier le 10 mars 2020).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04028719M0052, déposé en mairie de Sanguinet.

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