Permis de construire Logement N° 04021614C0001

Permis de construire n° 04021614C0001 à Ozourt pour 119 m² de logement, Chemin Lasserre Labarrere

Territoire

Landes (40)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 19 août 2014

Dossier PC n° 04021614C0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Ozourt (Landes, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 04021614C0001 a été délivré le 19 août 2014, pour un projet situé Chemin Lasserre Labarrere.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 119 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 110 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont B439, B436. Ce dossier est l'un des 6 permis de construire et déclarations préalables référencés à Ozourt.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

19/08/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 110 m²

Surface créée

119 m²

Variation nette

+119 m²

Surface totale après

119 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 02/10/2015. Le chantier a duré un peu plus de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

19 août 2014

Ouverture de chantier (DOC)

27/11/2014

Achèvement (DAACT)

02/10/2015

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

un peu plus de 10 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
02/10/2015
Autorisation
19/08/2014
Chantier (DOC)
27/11/2014
4
Achèvement (DAACT)
02/10/2015

Localisation du projet à Ozourt

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

B439 B436

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Labarrere

Territoires administratifs

Commune
Ozourt Code postal 40380 Identifiant INSEE 40216
Département
Landes (40)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 119 m² 0 m² 0 m² 0 m² 119 m² 119 m²
Total 0 m² 119 m² 0 m² 0 m² 0 m² 119 m² 119 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
POMAREZ (40360)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04021614C0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 40216 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 19 août 2014
Date de dépôt 02/10/2015
Dernière mise à jour (DPC) 11/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 119 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 110 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Chemin Lasserre Labarrere, à Ozourt (40380).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 19 août 2014, ouverture de chantier le 27 novembre 2014, achèvement déclaré le 2 octobre 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04021614C0001, déposé en mairie d'Ozourt.

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