Permis de construire Logement N° 04021217C0010

Permis de construire n° 04021217C0010 à Orthevielle pour 88 m² de logement, Lot N_13 Lotissement ""Les

Territoire

Landes (40)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 1 août 2017

Dossier PC n° 04021217C0010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Lot N_13 Lotissement ""Les, le permis de construire n° 04021217C0010 a été délivré le 1 août 2017 à Orthevielle (Landes, Nouvelle-Aquitaine).

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 88 m² de surface de plancher sur un terrain de 614 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZC24P. L'ensemble des 127 permis de construire et déclarations préalables référencés à Orthevielle est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

01/08/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

614 m²

Surface créée

88 m²

Variation nette

+88 m²

Surface totale après

88 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 12/07/2018. Le chantier a été mené en un peu plus de 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

1 août 2017

Ouverture de chantier (DOC)

08/12/2017

Achèvement (DAACT)

12/07/2018

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Durée du chantier

un peu plus de 7 mois

Délai total

un peu plus de 11 mois

Dépôt
12/07/2018
Autorisation
01/08/2017
Chantier (DOC)
08/12/2017
4
Achèvement (DAACT)
12/07/2018

Localisation du projet à Orthevielle

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

ZC24P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Orthevielle Code postal 40300 Identifiant INSEE 40212
Département
Landes (40)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 88 m² 0 m² 0 m² 0 m² 88 m² 88 m²
Total 0 m² 88 m² 0 m² 0 m² 0 m² 88 m² 88 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ST ANDRE DE SEIGNANX (40390)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04021217C0010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 40212 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 1 août 2017
Date de dépôt 12/07/2018
Dernière mise à jour (DPC) 11/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 88 m² de surface de plancher sur un terrain de 614 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Lot N_13 Lotissement ""Les, à Orthevielle (40300).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 1 août 2017, ouverture de chantier le 8 décembre 2017, achèvement déclaré le 12 juillet 2018).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04021217C0010, déposé en mairie d'Orthevielle.

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