Permis de construire Locaux N° 04020715C0001

Permis de construire n° 04020715C0001 à Oeyreluy pour 300 m² de locaux, Le Courtot

Territoire

Landes (40)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 19 février 2015

Dossier PC n° 04020715C0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04020715C0001, délivré le 19 février 2015 à Oeyreluy (Landes, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé Le Courtot.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 300 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 130 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 300 m² en exploitation agricole et forestière.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AH25. Ce dossier fait partie des 98 permis de construire et déclarations préalables référencés à Oeyreluy.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

19/02/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

1 130 m²

Surface créée

300 m²

Variation nette

+300 m²

Surface totale après

300 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 20/02/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

19 février 2015

Ouverture de chantier (DOC)

20/02/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 jour

Dépôt
20/02/2015
Autorisation
19/02/2015
3
Chantier (DOC)
20/02/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Oeyreluy

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AH25

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Courtot

Territoires administratifs

Commune
Oeyreluy Code postal 40180 Identifiant INSEE 40207
Département
Landes (40)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 300 m² 0 m² 0 m² 0 m² 300 m² 300 m²
Total 0 m² 300 m² 0 m² 0 m² 0 m² 300 m² 300 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 0 m² 300 m² 0 m² 0 m² 0 m² 300 m² 300 m²
Total locaux 0 m² 300 m² 0 m² 0 m² 0 m² 300 m² 300 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TERCIS-LES-BAINS (40180)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04020715C0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 40207 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 19 février 2015
Date de dépôt 20/02/2015
Dernière mise à jour (DPC) 05/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 300 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 130 m², à destination principale locaux.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Le Courtot, à Oeyreluy (40180).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 19 février 2015, ouverture de chantier le 20 février 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04020715C0001, déposé en mairie d'Oeyreluy.

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