Permis de construire Logement N° 04015016X0035

Permis de construire n° 04015016X0035 à Léon pour 96 m² de logement, Nouines

Territoire

Landes (40)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 5 janvier 2017

Dossier PC n° 04015016X0035

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 5 janvier 2017 à Léon (Landes, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 04015016X0035 porte sur un projet situé Nouines.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 96 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 562 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont K784, K787. Ce dossier fait partie des 426 permis de construire et déclarations préalables référencés à Léon.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

05/01/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 562 m²

Surface créée

96 m²

Variation nette

+96 m²

Surface totale après

96 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 12/05/2020. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

5 janvier 2017

Ouverture de chantier (DOC)

18/01/2019

Achèvement (DAACT)

12/05/2020

Délai autorisation - chantier

2 ans

Durée du chantier

1 an 3 mois

Délai total

3 ans 4 mois

Dépôt
18/01/2019
Autorisation
05/01/2017
Chantier (DOC)
18/01/2019
4
Achèvement (DAACT)
12/05/2020

Localisation du projet à Léon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

K784 K787

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Léon Code postal 40550 Identifiant INSEE 40150
Département
Landes (40)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 96 m² 0 m² 0 m² 0 m² 96 m² 96 m²
Total 0 m² 96 m² 0 m² 0 m² 0 m² 96 m² 96 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LEON (40550)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04015016X0035
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 40150 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 5 janvier 2017
Date de dépôt 18/01/2019
Dernière mise à jour (DPC) 06/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 96 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 562 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Nouines, à Léon (40550).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 5 janvier 2017, ouverture de chantier le 18 janvier 2019, achèvement déclaré le 12 mai 2020).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04015016X0035, déposé en mairie de Léon.

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