Permis de construire n° 04015014C0024 à Léon pour 80 m² de logement, 14 Lot Le Camp De Pierre
Territoire
Landes (40)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 10 juillet 2014
Dossier PC n° 04015014C0024
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Léon (Landes, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 04015014C0024 a été délivré le 10 juillet 2014, pour un projet situé 14 Lot Le Camp De Pierre.
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 80 m² de surface de plancher sur un terrain de 674 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est L515. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 6 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Landes en 2014 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 426 permis de construire et déclarations préalables référencés à Léon.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 26/02/2015. Le chantier a été mené en un peu plus de 5 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
10 juillet 2014
Ouverture de chantier (DOC)
17/09/2014
Achèvement (DAACT)
26/02/2015
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 2 mois
Durée du chantier
un peu plus de 5 mois
Délai total
près de 8 mois
Localisation du projet à Léon
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Léon Code postal 40550 Identifiant INSEE 40150
- Département
- Landes (40)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 80 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 80 m² | 80 m² |
| Total | 0 m² | 80 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 80 m² | 80 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LEON (40550)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04015014C0024 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 40150 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 10 juillet 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |