Permis de construire Logement N° 04008915C0007

Permis de construire n° 04008915C0007 à Doazit pour 117 m² de logement, L Estage

Territoire

Landes (40)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 20 octobre 2015

Dossier PC n° 04008915C0007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04008915C0007, délivré le 20 octobre 2015 à Doazit (Landes, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé L Estage.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 117 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 940 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est A743P. L'instruction du dossier a duré près de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Landes en 2015 (médiane : environ 8 mois). L'ensemble des 36 permis de construire et déclarations préalables référencés à Doazit est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

20/10/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 940 m²

Surface créée

117 m²

Variation nette

+117 m²

Surface totale après

117 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/11/2017. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

20 octobre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

24/10/2016

Achèvement (DAACT)

10/11/2017

Délai autorisation - chantier

1 an

Durée du chantier

1 an

Délai total

2 ans

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
20/10/2015
Chantier (DOC)
24/10/2016
4
Achèvement (DAACT)
10/11/2017

Localisation du projet à Doazit

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

A743P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : L Estage

Territoires administratifs

Commune
Doazit Code postal 40700 Identifiant INSEE 40089
Département
Landes (40)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²
Total 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
DOAZIT (40700)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04008915C0007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 40089 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 20 octobre 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 11/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 117 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 940 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe L Estage, à Doazit (40700).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 20 octobre 2015, ouverture de chantier le 24 octobre 2016, achèvement déclaré le 10 novembre 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04008915C0007, déposé en mairie de Doazit.

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