Permis de construire Logement N° 04008619S0006

Permis de construire n° 04008619S0006 à Coudures pour 106 m² de logement, Ch De Famulor

Territoire

Landes (40)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 20 décembre 2019

Dossier PC n° 04008619S0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Coudures (Landes, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 04008619S0006 a été délivré le 20 décembre 2019, pour un projet situé Ch De Famulor.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 106 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 500 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZK84. L'instruction du dossier a duré près d'un an. C'est plus long que le délai médian observé dans les Landes pour les dossiers déposés en 2019 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 34 permis de construire et déclarations préalables référencés à Coudures.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

20/12/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 500 m²

Surface créée

106 m²

Variation nette

+106 m²

Surface totale après

106 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 29/10/2021. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

20 décembre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

20/07/2020

Achèvement (DAACT)

29/10/2021

Délai autorisation - chantier

7 mois

Durée du chantier

1 an 3 mois

Délai total

1 an 10 mois

Dépôt
01/01/2019
Autorisation
20/12/2019
Chantier (DOC)
20/07/2020
4
Achèvement (DAACT)
29/10/2021

Localisation du projet à Coudures

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

ZK84

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Coudures Code postal 40500 Identifiant INSEE 40086
Département
Landes (40)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 106 m² 0 m² 0 m² 0 m² 106 m² 106 m²
Total 0 m² 106 m² 0 m² 0 m² 0 m² 106 m² 106 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
HORSARRIEU (40700)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04008619S0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 40086 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 20 décembre 2019
Date de dépôt 01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC) 11/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 106 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 500 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Ch De Famulor, à Coudures (40500).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 20 décembre 2019, ouverture de chantier le 20 juillet 2020, achèvement déclaré le 29 octobre 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04008619S0006, déposé en mairie de Coudures.

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