Permis de construire Logement N° 04008421T0006

Permis de construire n° 04008421T0006 à Clermont pour 244 m² de logement, Chemi De Marcade

Territoire

Landes (40)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 6 août 2021

Dossier PC n° 04008421T0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 6 août 2021 à Clermont (Landes, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 04008421T0006 porte sur un projet situé Chemi De Marcade.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 244 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 206 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est 0A139. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 7 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans les Landes pour les dossiers déposés en 2021 (environ 10 mois). L'ensemble des 70 permis de construire et déclarations préalables référencés à Clermont est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

06/08/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 206 m²

Surface créée

244 m²

Variation nette

+244 m²

Surface totale après

244 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 08/11/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

6 août 2021

Ouverture de chantier (DOC)

08/11/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
06/08/2021
3
Chantier (DOC)
08/11/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Clermont

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0A139

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Clermont Code postal 40180 Identifiant INSEE 40084
Département
Landes (40)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 244 m² 0 m² 0 m² 0 m² 244 m² 244 m²
Total 0 m² 244 m² 0 m² 0 m² 0 m² 244 m² 244 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 2 - - 2
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CLERMONT (40180)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04008421T0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 40084 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 6 août 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 11/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 244 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 206 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Chemi De Marcade, à Clermont (40180).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 6 août 2021, ouverture de chantier le 8 novembre 2021).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04008421T0006, déposé en mairie de Clermont.

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