Permis de construire Logement N° 04005115F0016

Permis de construire n° 04005115F0016 à Bougue pour 134 m² de logement, Bouillerie Lotissement Rigoulet Lot N_ 8

Territoire

Landes (40)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 10 décembre 2015

Dossier PC n° 04005115F0016

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04005115F0016 a été délivré le 10 décembre 2015 à Bougue (Landes, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Bouillerie Lotissement Rigoulet Lot N_ 8.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 134 m² de surface de plancher sur un terrain de 34 895 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AA35, AA55, AA56. Le dossier a été instruit en un peu plus de 11 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans les Landes pour les dossiers déposés en 2015 (environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 91 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bougue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

10/12/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

34 895 m²

Surface créée

134 m²

Variation nette

+134 m²

Surface totale après

134 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/05/2017. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

10 décembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

01/04/2016

Achèvement (DAACT)

15/05/2017

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
10/12/2015
Chantier (DOC)
01/04/2016
4
Achèvement (DAACT)
15/05/2017

Localisation du projet à Bougue

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AA35 AA55 AA56

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement Rigoulet Lot N_ 8

Territoires administratifs

Commune
Bougue Code postal 40090 Identifiant INSEE 40051
Département
Landes (40)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Abri de jardin
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 134 m² 0 m² 0 m² 0 m² 134 m² 134 m²
Total 0 m² 134 m² 0 m² 0 m² 0 m² 134 m² 134 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BOUGUE (40090)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04005115F0016
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 40051 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 10 décembre 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 02/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 134 m² de surface de plancher sur un terrain de 34 895 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Bouillerie Lotissement Rigoulet Lot N_ 8, à Bougue (40090).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 10 décembre 2015, ouverture de chantier le 1 avril 2016, achèvement déclaré le 15 mai 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04005115F0016, déposé en mairie de Bougue.

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