Permis de construire Logement N° 04003120T0015

Permis de construire n° 04003120T0015 à Bégaar pour 137 m² de logement, Imp De Badie Bruhat

Territoire

Landes (40)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 16 novembre 2020

Dossier PC n° 04003120T0015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Bégaar (Landes, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 04003120T0015 a été délivré le 16 novembre 2020, pour un projet situé Imp De Badie Bruhat.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 137 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 995 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont 0D737, 0D818. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Landes en 2020 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 122 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bégaar.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

16/11/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

5 995 m²

Surface créée

137 m²

Variation nette

+137 m²

Surface totale après

137 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/11/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

16 novembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

15/11/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près d'un an

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
16/11/2020
3
Chantier (DOC)
15/11/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Bégaar

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

0D737 0D818

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Bruhat

Territoires administratifs

Commune
Bégaar Code postal 40400 Identifiant INSEE 40031
Département
Landes (40)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 137 m² 0 m² 0 m² 0 m² 137 m² 137 m²
Total 0 m² 137 m² 0 m² 0 m² 0 m² 137 m² 137 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BEGAAR (40400)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04003120T0015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 40031 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 16 novembre 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 11/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 137 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 995 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Imp De Badie Bruhat, à Bégaar (40400).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 16 novembre 2020, ouverture de chantier le 15 novembre 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04003120T0015, déposé en mairie de Bégaar.

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