Permis de construire Logement N° 04002119D0045

Permis de construire n° 04002119D0045 à Azur pour 101 m² de logement, Gnoye

Territoire

Landes (40)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Décision du 3 septembre 2019

Dossier PC n° 04002119D0045

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04002119D0045, ayant fait l'objet d'une décision le 3 septembre 2019 à Azur (Landes, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé Gnoye.

Ce permis de construire portait sur une maison individuelle neuve. La maison était un T4 d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement était l'occupation personnelle. Le dossier déclarait 101 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 9 064 m².

Le dossier de ce permis de construire s'est conclu par une annulation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence 0G 193. La base rapproche 2 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. La base compte 40 autres dossiers pour la même voie, Gnoye, le premier datant de 2017. Le catalogue recense 216 permis de construire et déclarations préalables à Azur, dont ce dossier.

Statut du dossier

Annulé

Date de décision

03/09/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

9 064 m²

Surface créée

101 m²

Variation nette

+101 m²

Surface totale après

101 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Annulé

Ce permis de construire a été annulé.

Décision

3 septembre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Localisation du projet à Azur

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

0G 193

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Azur Code postal 40140 Identifiant INSEE 40021
Département
Landes (40)

Caractéristiques du projet

La maison devait se situer sur un terrain de 9 064 m². D'après le dossier, le logement était destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprenaient 101 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 101 m² 0 m² 0 m² 0 m² 101 m² 101 m²
Total 0 m² 101 m² 0 m² 0 m² 0 m² 101 m² 101 m²

Typologie des logements

Le logement prévu était un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
HOSSEGOR (40150)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 04002119D0045
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 40021 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date de décision 3 septembre 2019
Date de dépôt 11/05/2020
Dernière mise à jour (DPC) 09/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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