Permis de construire Logement N° 04000215C0003

Permis de construire n° 04000215C0003 à Amou pour 104 m² de logement, Rte De Nassiet Vc N 227

Territoire

Landes (40)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 17 août 2015

Dossier PC n° 04000215C0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04000215C0003, délivré le 17 août 2015 à Amou (Landes, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé Rte De Nassiet Vc N 227.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 104 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 229 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est D454P. L'instruction du dossier a duré près de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Landes en 2015 (médiane : environ 8 mois). L'ensemble des 110 permis de construire et déclarations préalables référencés à Amou est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

17/08/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 229 m²

Surface créée

104 m²

Variation nette

+104 m²

Surface totale après

104 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 17 août 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

17 août 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2015
2
Autorisation
17/08/2015
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Amou

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.

Parcelle cadastrale du projet

D454P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Vc N 227

Territoires administratifs

Commune
Amou Code postal 40330 Identifiant INSEE 40002
Département
Landes (40)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²
Total 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BONNEGARDE (40330)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04000215C0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 40002 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 17 août 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 08/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 104 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 229 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Rte De Nassiet Vc N 227, à Amou (40330).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 17 août 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04000215C0003, déposé en mairie d'Amou.

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