Permis de construire Logement N° 03953918C0008

Permis de construire n° 03953918C0008 à Vadans pour 103 m² de logement, Les Perches

Territoire

Jura (39)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 27 novembre 2018

Dossier PC n° 03953918C0008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Vadans (Jura, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 03953918C0008 a été délivré le 27 novembre 2018, pour un projet situé Les Perches.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 103 m² de surface de plancher sur un terrain de 725 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZO139. L'ensemble des 44 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vadans est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

27/11/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

725 m²

Surface créée

103 m²

Variation nette

+103 m²

Surface totale après

103 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/02/2020. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

27 novembre 2018

Ouverture de chantier (DOC)

23/04/2019

Achèvement (DAACT)

10/02/2020

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Durée du chantier

près de 10 mois

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
10/02/2020
Autorisation
27/11/2018
Chantier (DOC)
23/04/2019
4
Achèvement (DAACT)
10/02/2020

Localisation du projet à Vadans

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZO139

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vadans Code postal 39600 Identifiant INSEE 39539
Département
Jura (39)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 103 m² 0 m² 0 m² 0 m² 103 m² 103 m²
Total 0 m² 103 m² 0 m² 0 m² 0 m² 103 m² 103 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LES ARSURES (39600)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03953918C0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 39539 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 27 novembre 2018
Date de dépôt 10/02/2020
Dernière mise à jour (DPC) 03/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 103 m² de surface de plancher sur un terrain de 725 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Les Perches, à Vadans (39600).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 27 novembre 2018, ouverture de chantier le 23 avril 2019, achèvement déclaré le 10 février 2020).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03953918C0008, déposé en mairie de Vadans.

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