Permis de construire à Coteaux du Lizon pour 588 m² de locaux - 6046 Rue De La Seigne
Territoire
Jura (39)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 28 mai 2016
Dossier PC n° 03949116H0001
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 03949116H0001, délivré le 28 mai 2016 à Coteaux du Lizon (Jura, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé 6046 Rue De La Seigne, Coteaux du Lizon (39170). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 588 m² de surface de plancher sur un terrain de 24 102 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 588 m² en industrie. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont AI307.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 03/06/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
28 mai 2016
Ouverture de chantier (DOC)
03/06/2016
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
6 jours
Localisation du projet à Coteaux du Lizon
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Coteaux du Lizon Code postal 39170 Identifiant INSEE 39491
- Département
- Jura (39)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Code 6 |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 7 387 m² | 588 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 588 m² | 7 975 m² |
| Total | 7 387 m² | 588 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 588 m² | 7 975 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Industrie | 7 387 m² | 588 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 588 m² | 7 975 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ST LUPICIN CEDEX (39170)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03949116H0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 39491 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 28 mai 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2016-12 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |