Permis de construire Logement N° 03944124J0008

Permis de construire n° 03944124J0008 à Prémanon pour 181 m² de logement, route de la Joux Dessus

Territoire

Jura (39)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 26 juin 2024

Dossier PC n° 03944124J0008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 26 juin 2024 à Prémanon (Jura, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 03944124J0008 porte sur un projet situé route de la Joux Dessus.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 181 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 519 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 15/07/2025, soit 1 an après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AP 754. La base compte 5 autres dossiers pour la même voie, route de la Joux Dessus, le premier datant de 2024. Au total, le catalogue compte 119 permis de construire et déclarations préalables à Prémanon, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

26/06/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

519 m²

Surface créée

181 m²

Variation nette

+181 m²

Surface totale après

181 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/07/2025. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

26 juin 2024

Ouverture de chantier (DOC)

15/07/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an

Dépôt
15/07/2025
Autorisation
26/06/2024
3
Chantier (DOC)
15/07/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Prémanon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AP 754

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Prémanon Code postal 39220 Identifiant INSEE 39441
Département
Jura (39)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 519 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 181 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 181 m² 0 m² 0 m² 0 m² 181 m² 181 m²
Total 0 m² 181 m² 0 m² 0 m² 0 m² 181 m² 181 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
REIMS (51100)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03944124J0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 39441 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 26 juin 2024
Date de dépôt 15/07/2025
Dernière mise à jour (DPC) 07/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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