Permis de construire n° 0393902600004 à Nogna pour 148 m² de logement, 18 Rue Du Poujat
Territoire
Jura (39)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 30 juillet 2026
Dossier PC n° 0393902600004
Demandeur
2B NEGOCE
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 30 juillet 2026 à Nogna (Jura, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 0393902600004 porte sur un projet situé 18 Rue Du Poujat. Le dossier a été déposé par 2B NEGOCE.
L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 148 m² de surface de plancher sur un terrain de 967 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AA121, AA137. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 2 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Jura en 2026 (médiane : environ 2 mois). Ce dossier fait partie des 25 permis de construire et déclarations préalables référencés à Nogna.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 30 juillet 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
30 juillet 2026
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Nogna
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Nogna Code postal 39570 Identifiant INSEE 39390
- Département
- Jura (39)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Lotissement |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 148 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 148 m² | 148 m² |
| Total | 0 m² | 148 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 148 m² | 148 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6 et + | Total |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
2B NEGOCE
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 539363770
- SIRET
- 53936377000014
- Code APE (NAF)
- 46.38B - Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers
- Année de création
- 2012
- Localisation
- POIDS DE FIOLE (39570)
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Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0393902600004 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 39390 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2026 |
| Date d'autorisation | 30 juillet 2026 |
| Date de dépôt | 21/05/2026 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |