Permis de construire Logement N° 03931524C0001

Permis de construire n° 03931524C0001 à Marnoz pour 143 m² de logement, 5 Impasse De Barges

Territoire

Jura (39)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 1 mars 2024

Dossier PC n° 03931524C0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Marnoz (Jura, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 03931524C0001 a été délivré le 1 mars 2024, pour un projet situé 5 Impasse De Barges.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 143 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 744 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont ZB156, ZB47. Le dossier a été instruit en 2 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans le Jura pour les dossiers déposés en 2024 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 19 permis de construire et déclarations préalables référencés à Marnoz.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

01/03/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 744 m²

Surface existante avant

45 m²

Surface créée

143 m²

Variation nette

+98 m²

Surface totale après

143 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/07/2025. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

1 mars 2024

Ouverture de chantier (DOC)

04/04/2024

Achèvement (DAACT)

30/07/2025

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Durée du chantier

1 an 3 mois

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt
01/01/2024
Autorisation
01/03/2024
Chantier (DOC)
04/04/2024
4
Achèvement (DAACT)
30/07/2025

Localisation du projet à Marnoz

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

ZB156 ZB47

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Marnoz Code postal 39110 Identifiant INSEE 39315
Département
Jura (39)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 45 m² 143 m² 0 m² 45 m² 0 m² 98 m² 143 m²
Total 45 m² 143 m² 0 m² 45 m² 0 m² 98 m² 143 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1
Logements démolis 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MARNOZ (39110)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03931524C0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 39315 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 1 mars 2024
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 08/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 143 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 744 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 5 Impasse De Barges, à Marnoz (39110).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 1 mars 2024, ouverture de chantier le 4 avril 2024, achèvement déclaré le 30 juillet 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03931524C0001, déposé en mairie de Marnoz.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Marnoz

Autres types d'autorisations à Marnoz