Permis de construire Logement N° 03921919J0006

Permis de construire n° 03921919J0006 à Évans pour 146 m² de logement, Citadelle

Territoire

Jura (39)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 27 janvier 2020

Dossier PC n° 03921919J0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Évans (Jura, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 03921919J0006 a été délivré le 27 janvier 2020, pour un projet situé Citadelle.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 146 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 426 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZE97. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans le Jura pour les dossiers déposés en 2019 (environ 8 mois). L'ensemble des 59 permis de construire et déclarations préalables référencés à Évans est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

27/01/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 426 m²

Surface créée

146 m²

Variation nette

+146 m²

Surface totale après

146 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 12/03/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

27 janvier 2020

Ouverture de chantier (DOC)

12/03/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 1 mois

Dépôt
01/01/2019
Autorisation
27/01/2020
3
Chantier (DOC)
12/03/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Évans

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZE97

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Évans Code postal 0 Identifiant INSEE 39219
Département
Jura (39)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 146 m² 0 m² 0 m² 0 m² 146 m² 146 m²
Total 0 m² 146 m² 0 m² 0 m² 0 m² 146 m² 146 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
EVANS (39700)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03921919J0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 39219 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 27 janvier 2020
Date de dépôt 01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC) 03/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 146 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 426 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Citadelle, à Évans (39700).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 27 janvier 2020, ouverture de chantier le 12 mars 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03921919J0006, déposé en mairie d'Évans.

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